Marque enregistrée - Marque en vigueur

Accueil de loisirs sans hébergement du Tournesol
Valhorizon

Numéro de dépôt :
4578842
Date de dépôt :
04/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2029
Accueil de loisirs sans hébergement du Tournesol de Valhorizon

Présentation de la marque Accueil de loisirs sans hébergement du Tournesol

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2019 par Valhorizon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Accueil de loisirs sans hébergement du Tournesol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est Valhorizon domicilié(e) 178 CHEMIN D ARRAS - 01600 - trevoux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALHORIZON, Monsieur Romain Truchi domicilié(e) 178 chemin d'Arras - 01600 - trevoux - France.

La marque Accueil de loisirs sans hébergement du Tournesol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accueil de loisirs sans hébergement du Tournesol arrivera à expiration en date du 4 septembre 2029.

Valhorizon a également déposé les autres marques suivantes : Tournesol centre social & culturel , ELAN CREATION COOPERATIVE D ACTIVITES & D EMPLOI , Tournesol CENTRE DE LOISIRS


Valhorizon - 178 CHEMIN D ARRAS - 01600 - trevoux - France


VALHORIZON, Monsieur Romain Truchi - 178 chemin d'Arras - 01600 - trevoux - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Inscription le 23 octobre 2019 - Retrait partiel n°771156 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants.